La marque LE MANOIR ALEXANDRE est la propriété exclusive de la SAS SEMA LE MANOIR ALEXANDRE. Ce site internet est la propriété de LE MANOIR ALEXANDRE, représentée par son président M. Semenzin.
Crédit photo : Manoir Alexandre, Adobe Stock, Studio End.
EDITEUR
Directeur de la publication : M. Semenzin
SAS SEMA LE MANOIR ALEXANDRE,
Société immatriculée au RCS d'Espalion sous le n° B 313 525 610, dont le siège social est situé :
Village artisanal - Avenue d'Estaing, 12500 Espalion, tél : 05 65 48 05 01.
CONCEPTION, CRÉATION, RÉALISATION
La création du site a été assurée par l’agence Malice – 7 boulevard Gambetta, 12000 Rodez – 05 65 73 10 10
La conception du site a été réalisée par Linov - 58 Avenue Tabardel, 12740 Sébazac-Concourès - 05 65 62 40 14
HÉBERGEMENT
L’hébergeur du site est la société SARL Haisoft - 7 rue Vieille Levée - 45100 Orléans FRANCE
1-PRÉAMBULE
Les utilisateurs ne peuvent bénéficier des services qui leur sont proposés sur le site que sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d’utilisation. En qualité d’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et vous vous engagez à les respecter. Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site Internet.
2-LIENS HYPERTEXTES
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De même, la mise en place d’un lien en direction de ce site web sans l’autorisation expresse et préalable de LE MANOIR ALEXANDRE est interdite.
3-COOKIES
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4-RESPONSABILITÉS DE L’ÉDITEUR
LE MANOIR ALEXANDRE ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site.
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– de l’atteinte aux droits des utilisateurs de manière générale.
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En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.
5-RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR
Vous vous engagez aux termes des présentes à n’utiliser les services du site ainsi que l’ensemble des informations auxquelles vous pourrez avoir accès dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique que vous utilisez ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Vous vous engagez à ne pas perturber l’usage que pourraient faire les autres utilisateurs du site et de ne pas accéder à des parties du site dont l’accès est réservé. Vous vous engagez à ne commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique de présent site internet ou des autres utilisateurs. De même, vous vous engagez à ne pas interférer ou interrompre le fonctionnement normal du site. Vous ne devez non plus commettre aucun acte pour des raisons commerciales, politiques, de publicité et toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités. Vous ne devez pas collecter, utiliser, ou effectuer un traitement quelconque des données personnelles des autres utilisateurs.
6-PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu de ce site web est la propriété de LE MANOIR ALEXANDRE.
Ainsi, les marques, les dessins, les modèles, les graphiques, les images, les textes, les photos, les logos, les chartes graphiques, les logiciels, les moteurs de recherche, les bases de données, sans que cette liste ne soit exhaustive, sont sa propriété exclusive.
La marque et logo LE MANOIR ALEXANDRE ont fait l’objet du dépôt du 10 juin 1998 numéro national : 98 736 720 auprès de l’INPI.
Les présentes conditions d’utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments lui appartenant. Toute représentation totale ou partielle du site par quelque société que ce soit, est interdite. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de LE MANOIR ALEXANDRE.
Dans le cas contraire, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée suivant les dispositions en vigueur.
Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. De même des marques et logos peuvent appartenir à des entreprises citées tels que les « Partenaires » et sont également protégées. A ce titre, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est donc prohibée par le Code de la propriété intellectuelle.
7-POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
La politique de confidentialité de LE MANOIR ALEXANDRE vous informe de ses pratiques concernant la collecte, l’utilisation et le partage des informations que vous êtes amenés à lui fournir dans le cadre de vos échanges avec ses entités et s’applique dès lors que vous avez recours à ses services.
Cette politique précise également les procédures mises en œuvre pour garantir que le traitement de vos informations est conforme aux lois applicables en matière de protection des données et de la vie privée.
De quel type de données s’agit-il ?
Les informations recueillies à propos de nos prospects ou de nos clients sont uniquement collectées à partir de notre formulaire de contact ou bien de la partie boutique du site. Il peut s’agir du nom de la société, de noms et prénoms, d’un numéro de téléphone, fax ou email, d’une adresse postale…
La durée de traitement des données est limitée au temps pendant lequel vous êtes inscrit à nos services de communication, étant entendu que vous pouvez retirer votre consentement et demander à récupérer toutes vos données collectées, comme expliqué plus bas dans le paragraphe « Droit de suppression » de cet article.
Qui peut consulter ces données ?
Les données clients et prospects sont enregistrées dans le fichier clients informatisé de LE MANOIR ALEXANDRE pour la gestion de sa clientèle.
L’accès à vos données personnelles est strictement limité aux personnes de LE MANOIR ALEXANDRE habilitées en raison de leurs fonctions et tenues à une obligation de confidentialité.
LE MANNOIR ALEXANDRE s’engage à ne pas vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers aux données de l’utilisateur sans avoir préalablement recueilli son consentement à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.)
Elles sont conservées jusqu’à demande contraire et sont destinées exclusivement à certains membres de LE MANOIR ALEXANDRE dans des cas bien précis.
Nous ne transférons, ne commercialisons et ne troquons en aucun cas vos données à des fins marketing à des parties extérieures à LE MANOIR ALEXANDRE.
8-VOS DROITS
Droit d’accès :
Vous avez le droit de demander des informations sur les données personnelles que nous détenons vous concernant. Vous pouvez contacter LE MANOIR ALEXANDRE qui vous transmettra vos données personnelles par e-mail.
Droit de portabilité :
Lorsque nous traitons vos données personnelles avec votre accord, vous avez le droit d’obtenir une copie de vos données transférées à vous ou à une autre partie dans un format structuré et courant. Cela ne concerne que les données personnelles que vous nous avez transmises.
Droit de rectification :
Vous avez le droit de demander la rectification de vos données personnelles si elles sont inexactes, y compris pour compléter vos données personnelles incomplètes.
Droit de suppression :
Vous avez le droit de demander à supprimer toute donnée personnelle traitée par LE MANOIR ALEXANDRE à tout moment, sauf dans les situations suivantes :
– vous avez un projet ou un devis en cours avec LE MANOIR ALEXANDRE,
– vous n’avez pas encore régularisé toutes les factures reçues.
Droit de vous opposer au traitement de vos données sur la base d’un intérêt légitime :
Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles sur la base d’un intérêt légitime de LE MANOIR ALEXANDRE. Nous cesserons d’utiliser vos données personnelles à moins que nous prouvions le bien-fondé de l’utilisation de vos données qui supplante votre intérêt et vos droits ou pour des raisons juridiques.
Comment exercer vos droits ?
Vous pouvez exercer vos droits en contactant directement :
LE MANOIR ALEXANDRE
Village artisanal - Avenue d'Estaing, 12500 Espalion, tél : 05 65 48 05 01.
9-LOI ET JURIDICTION
Les présentes conditions d’utilisation sont régies par la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. Tout litige résultant de l’application des présentes conditions d’utilisation relèvera de la compétence des juridictions des Tribunaux de Rodez.
Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de ces mentions légales et n’affecterait pas la validité ni l’application des autres dispositions.