MENTIONS LÉGALES

1- Informations sur l'éditeur du site - Propriété du site
Le site manoir-alexandre.fr est édité par la SAS SEMA LE MANOIR ALEXANDRE, immatriculée au RCS d'Espalion sous le n° B 313 525 610, dont le siège social est situé :
Village artisanal - Avenue d'Estaing, 12500 Espalion,
tél : 05 65 48 05 01.
Le directeur de la publication est : Laurent SEMENZIN - contact@manoir-alexandre.fr

La conception du site a été réalisée par Pragmatix, 53 rue Rennequin, 75017 Paris,
tél : 01 42 27 47 75, contact@pragmatix.fr
L’hébergeur du site est la société CLARANET, dont le siège social est 68 rue du faubourg Saint Honoré 75008 PARIS.

2 - Contenu du site
Le contenu du site est la structure générale, les textes, les images animées ou non, les logos dont le site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable expresse de la SAS SEMA LE MANOIR ALEXANDRE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les art. L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3 - Informatique et Libertés
Les informations personnelles (non obligatoires) recueillies lorsque vous rentrez votre e-mail ne seront en aucun cas utilisées de quelque autre manière que ce soit, dans le cadre du site ou en-dehors.
Ce site a été enregistré auprès de la CNIL sous le n° 873823.
Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux données qui vous concernent auprès de la SAS SEMA LE MANOIR ALEXANDRE,
Village artisanal - Avenue d'Estaing 12500 Espalion, contact@manoir-alexandre.fr

4 – La marque
La marque LE MANOIR ALEXANDRE figurant sur le site est une marque déposée. Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion sur tout support électronique ou non présent ou futur en total ou en partie est donc prohibée sauf autorisation expresse de la SAS SEMA LE MANOIR ALEXANDRE. La marque et logo LE MANOIR ALEXANDRE ont fait l’objet du dépôt du 10 juin 1998 numéro national : 98 736 720 auprès de l’INPI.

5– Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la SAS SEMA LE MANOIR ALEXANDRE. Nul ne peut mettre en place un hyperlien en direction du présent site, sans l’autorisation expresse et préalable de la SAS SEMA LE MANOIR ALEXANDRE.